CONDITIONS DUTILISATION
En se connectant au site internet www.coupeco.com, lutilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter ou respecter les mentions légales et les droits dusage suivants :
INFORMATIONS LÉGALES
Le site www.coupeco.com est la propriété de :
S.A.S. COUPECO
Z.I. du Chail
17800 PONS
RCS Saintes 401 895 883
Coordonnés de l'hébergeur :
ADGENSITE
21 Rue François Garcin
BP 3071
69397 LYON Cedex 03
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues, y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site www.coupeco.com sont non contractuelles.
COUPECO sefforce de diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. COUPECO se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.
COUPECO ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès par un internaute au site www.coupeco.com, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l'utilisation de ce site et des informations qu'il contient.
Les liens établis à partir du site www.coupeco.com en direction d'autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de COUPECO, notamment s'agissant de la disponibilité ou du contenu de ces sites. COUPECO n'est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation expresse et préalable. L'autorisation devra être sollicitée par courrier à l'adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus (textes, images, illustrations, photographies, logos, marques et tous autres documents téléchargeables) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.coupeco.com sont protégés au titre du droit dauteur et des autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de COUPECO. L'utilisation d'éléments provenant du site www.coupeco.com n'est autorisée qu'à titre d'information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l'utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite et préalable.
COURRIERS ÉLECTRONIQUES
Pour correspondre avec COUPECO, linternaute utilisera ladresse coupeco@coupeco.com. Le message sera transmis au service interne de COUPECO qui aura les compétences pour y répondre et il ne sera conservé que le temps nécessaire pour pouvoir apporter cette réponse.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients, prospects et fournisseurs disposent dun droit daccès et de rectification aux données les concernant. Ils peuvent également sopposer à l'utilisation de leurs coordonnées électroniques par la Société COUPECO. Sils ne souhaitent pas recevoir dinformations de la part de COUPECO, il leur suffit décrire à ladresse mentionnée ci-dessus, en indiquant leur nom, prénom et adresse.